Association d'Aide aux Victimes de France
Section d'aide aux victimes d'Accident du Travail et de Maladies Professionnelles

Tableau 10 – Affections provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux

Retrouvez le tableau 10 : affections provoquées par l’arsenic.

affections provoquées par l'arsenic

Bon à savoir :  Cette maladie est aussi professionnelle au sein du régime général. Il y a donc un tableau spécifique dédié.

DÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISE EN CHARGE
A. – Irritation :- dermite d’irritation ; ulcérations cutanées ;- rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ;- pharyngite, laryngite ou stomatite ;- conjonctivite, kératite ou blépharite.7 jours
B. – Intoxication aiguë :- syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;- insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;- troubles transitoires de la conduction ou de l’excitabilité cardiaque ;- hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ;- insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;- encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l’une des autres manifestations d’intoxication aiguë listées ci-dessus.7 jours

C. – Intoxication subaiguë :- anémie, leucopénie ou trombopénie :- précédée par l’un des syndromes caractérisant l’intoxication aiguë et listés en B,- ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees) ;
90 jours
– Neuropathie périphérique :- sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,- confirmée par un examen électrophysiologique,
– Ne s’aggravant plus au-delà du 3e mois après l’arrêt de l’exposition.

D. – Intoxications chroniques :- mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ;- hyperkératose palmo-plantaire ;- maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ;
30 ans
– Bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen ;- fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen.
E. – Intoxications chroniques :- phénomène de Raynaud ;- artérite des membres inférieurs ;- hypertension artérielle ;- cardiopathie ischémique ;- insuffisance vasculaire cérébrale ;- diabète,à condition que ces maladies s’accompagnent d’une mélanodermie, d’une hyperkératose palmo-plantaire ou d’une maladie de Bowen.30 ans

F. – Affections cancéreuses :
– Carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ;40 ans
– Cancer bronchique primitif ;40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans)
– Cancer des voies urinaires ;40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans)
– Adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d’une hépatite virale chronique B ou C et d’une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives ;40 ans
– Angiosarcome du foie.40 ans

Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies :

Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C :Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux. Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux.

Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne. Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux.

Bon à savoir : Peut être reconnue en tant que maladie professionnelle, l’intoxication professionnelle par l’hydrogène arsénié.

Affections provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux :

Cette maladie fait partie du régime agricole, il existe aussi un régime général.

Article Tableau n° 10 En savoir plus sur cet article

Créé par Décret n°2008-832 du 22 août 2008 – art. 2

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Patrick Kloepfer

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