Tableau 90 – Aff. respir. inhalation poussières textiles - avf.fr
Qu’est-ce qu’une affection respiratoire ?
Pour commencer, des affections respiratoires consécutives à l’inhalation de poussières textiles végétales peuvent être caractérisées en tant que maladie professionnelle.
Une affection respiratoire est, dans le vocabulaire médical, une maladie respiratoire (asthme). Elle peut apparaître suite à l’inhalation de poussières textiles végétales (poussière de coton, lin…)
Affections respiratoires consécutives à l’inhalation de poussières textiles végétales
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE EN CHARGE |
|---|---|
| – A – | |
| Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d’exposition au risque d’au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l’exposition au risque (byssinose et affections apparentées). Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l’exposition au risque et six à huit heures après. | 7 jours (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) |
| – B – | |
| Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d’au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique. | 5 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans) |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies :
Travaux exposant à l’inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de :
– teillage ;
– ouvraison ;
– battage ;
– cardage ;
– étirage ;
– peignage ;
– bambrochage ;
– filage ;
– bobinage ;
– retordage ;
– ourdissage.
Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu’ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s’effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit open end).
Bon à savoir : Cette maladie est aussi professionnelle au sein du régime agricole. Il y a donc un tableau spécifique dédié.
Pour en savoir plus
- Tableau n° 90 En savoir plus sur cet article…
- Créé par Décret 89-667 1989-09-13 art. 11 JORF 17 septembre 1989
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