Tableau 3 – Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane - avf.fr
Retrouvez le tableau 3 du régime général sur l’intoxication professionnelle par le tétrachloréthane.
Qu’est-ce que le tétrachlorétane ?
Pour commencer, le tétrachloréthane est un hydrocarbure chloré. Il est utilisé comme réfrigérant et comme solvant.
Il faut savoir que le tétrachloréthane est très toxique par inhalation et contact avec la peau. Dès lors, en cas de ventilation insuffisante, le salarié devra porter un appareil respiratoire approprié.
Ainsi l’intoxication par le tétrachloréthane peut être reconnue en tant que maladie professionnelle.
Si vous souhaitez déclarer une maladie professionnelle.
Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE EN CHARGE |
|---|---|
| Névrite ou polynévrite. | 30 jours |
| Ictère par hépatite, initialement apyrétique. | 30 jours |
| Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non. | 30 jours |
| Dermites chroniques ou récidivantes. | 7 jours |
| Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail. | 30 jours |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies :
Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment :
– utilisation comme matière première dans l’industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène ; – emploi comme dissolvant, en particulier de l’acétate de cellulose.
Pour en savoir plus
- Annexe II : Tableau n° 3 En savoir plus sur cet article…
- Créé par Décret 85-1353 1985-12-17 art. 1 JORF 21 décembre 1985
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Patrick Kloepfer
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