Taux d’incapacité – Coude Poignet - avf.fr
Maladie Professionnelle taux incapacité indicatif
L’article L. 434-2 du Code de la Sécurité sociale dispose, dans son 1er alinéa, que le taux de l’incapacité permanente est déterminé compte tenu d’un barème indicatif d’invalidité. Le présent barème répond donc à la volonté du législateur. Il ne peut avoir qu’un caractère indicatif. Les taux d’incapacité proposés sont des taux moyens, et le médecin chargé de l’évaluation garde, lorsqu’il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l’entière liberté de s’écarter des chiffres du barème. Il doit alors exposer clairement les raisons qui l’y ont conduit. Les problèmes liés au coude et au poignet contribue à l’évaluation du taux d’incapacité.
Coude et poignet
Coude
Le coude est animé de mouvements de flexion-extension, d’abduction et d’adduction.
Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination. Celle-ci pouvant être diminuée dans les atteintes du coude comme dans celles du poignet, il y a lieu de l’estimer à part. Le taux propre résultant de son atteinte s’ajoutera aux réductions de capacité provenant de la limitation des autres mouvements des deux articulations considérées.
Conformément au barème international, la mobilité normale de l’extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l’importance des masses musculaires).
On considère comme « angle favorable » les blocages et limitations compris entre 60° et 100°. Des études ont montré que cette position favorable variait suivant les métiers.
| DOMINANT | NON DOMINANT | |
| Blocage de la flexion-extension : | ||
| – Angle favorable | 25 | 22 |
| – Angle défavorable (de 100o à 145o ou de 0o à 60o) | 40 | 35 |
| Limitation des mouvements de flexion-extension : | ||
| – Mouvements conservés de 70o à 145o | 10 | 8 |
| – Mouvements conservés autour de l’angle favorable | 20 | 15 |
| – Mouvements conservés de 0o à 70o | 25 | 22 |
| DOMINANT | NON DOMINANT | |
| Coude ballant, consécutif à des pertes de substance osseuse | 55 | 45 |
Poignet :
- Mobilité normale : flexion 80° ; extension active : 45° ; passive : 70° à 80°.
- Abduction (inclinaison radiale) : 15° ; adduction (inclinaison cubitale) : 40°.
Des altérations fonctionnelles peuvent exister sans lésion anatomique identifiable.
| DOMINANT | NON DOMINANT | |
| Blocage du poignet : | ||
| – En rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination | 15 | 10 |
| – En flexion sans troubles importants de la prono-supination | 35 | 30 |
| DOMINANT | NON DOMINANT | |
| Poignet ballant, à la suite de pertes de substance du carpe | 40 | 25 |
Pour les troubles fonctionnels associés à la main (voir la partie « La main »).
Atteinte de la prono-supination : Prono-supination normale : 180°.
| DOMINANT | NON DOMINANT | |
| Limitation en fonction de la position et de l’importance | 10 à 15 | 8 à 12 |
Ces deux taux s’ajoutent aux taux précédents.
Patrick Kloepfer
Président d'honneur de l'AVF
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