Tableau 10 – Affections provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux - avf.fr
Retrouvez le tableau 10 : affections provoquées par l’arsenic.
Bon à savoir : Cette maladie est aussi professionnelle au sein du régime général. Il y a donc un tableau spécifique dédié.
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE EN CHARGE |
|---|---|
| A. – Irritation :- dermite d’irritation ; ulcérations cutanées ;- rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ;- pharyngite, laryngite ou stomatite ;- conjonctivite, kératite ou blépharite. | 7 jours |
| B. – Intoxication aiguë :- syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;- insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;- troubles transitoires de la conduction ou de l’excitabilité cardiaque ;- hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ;- insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;- encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l’une des autres manifestations d’intoxication aiguë listées ci-dessus. | 7 jours |
C. – Intoxication subaiguë :- anémie, leucopénie ou trombopénie :- précédée par l’un des syndromes caractérisant l’intoxication aiguë et listés en B,- ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees) ; | 90 jours |
| – Neuropathie périphérique :- sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,- confirmée par un examen électrophysiologique, | |
| – Ne s’aggravant plus au-delà du 3e mois après l’arrêt de l’exposition. | |
D. – Intoxications chroniques :- mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ;- hyperkératose palmo-plantaire ;- maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ; | 30 ans |
| – Bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen ;- fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen. | |
| E. – Intoxications chroniques :- phénomène de Raynaud ;- artérite des membres inférieurs ;- hypertension artérielle ;- cardiopathie ischémique ;- insuffisance vasculaire cérébrale ;- diabète,à condition que ces maladies s’accompagnent d’une mélanodermie, d’une hyperkératose palmo-plantaire ou d’une maladie de Bowen. | 30 ans |
F. – Affections cancéreuses : | |
| – Carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ; | 40 ans |
| – Cancer bronchique primitif ; | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans) |
| – Cancer des voies urinaires ; | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) |
| – Adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d’une hépatite virale chronique B ou C et d’une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives ; | 40 ans |
| – Angiosarcome du foie. | 40 ans |
Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies :
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C :Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux. Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux.
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne. Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux.
Bon à savoir : Peut être reconnue en tant que maladie professionnelle, l’intoxication professionnelle par l’hydrogène arsénié.
Affections provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux :
Cette maladie fait partie du régime agricole, il existe aussi un régime général.
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Créé par Décret n°2008-832 du 22 août 2008 – art. 2
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