Tableau 33 – Infections d’origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E

Page mise à jour le 07/06/2023 par Association d'Aide aux Victimes de France
Savez vous qu’il existe des infections professionnelles par les virus des hépatites A B C D et E ?

Qu’est-ce que l’hépatite A, B, C, D et E ?
Il existe différentes hépatites :
- A : une maladie infectieuse aiguë du foie provoquée par un virus (VHA)
- B : une infection virale du foie potentiellement grave
- C : une inflammation du foie causée par un virus le VHC.
- D : une inflammation du foie provoquée par le virus de l’hépatite D (VHD)
- E : une maladie infectieuse due au VHE
Infections d’origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE en charge | TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
I. – Hépatites virales transmises par voie oralea) Hépatites à virus A : | ||
– hépatite fulminante ; | 40 jours | |
– hépatite aiguë ou subaiguë ; | 60 jours | |
– formes à rechutes. | 60 jours | Travaux exposant au contact d’eaux usées lors de l’installation, l’exploitation et l’entretien des réseaux d’assainissement.Travaux exposant au contact d’eaux usées dans les cuisines de restauration collective. |
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus A traduisant une infection en cours. | ||
b) Hépatite à virus E : | Travaux exposant aux produits biologiques d’origine humaine et aux objets contaminés par eux. | |
– hépatite fulminante ; | 40 jours | |
– hépatite aiguë ou subaiguë. | 60 jours | |
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours. | ||
II. – Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains | ||
a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d’un accident du travail) : | ||
– hépatite fulminante ; | 40 jours | |
– hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques ; | 180 jours | |
– manifestations extrahépatiques dues à l’infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique ; | 180 jours | |
– hépatite chronique active ou non. | 2 ans | |
Ces pathologies : hépatite fulminante, hépatite aiguë, manifestations extrahépatiques, et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d’une infection en cours. | ||
– manifestations extrahépatiques dues à l’infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative ; | 10 ans | |
– cirrhose ; | 20 ans | |
– carcinome hépato-cellulaire. | 30 ans | |
L’étiologie de ces pathologies : manifestations extrahépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d’une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus. | ||
b) Co-infection d’une hépatite B par le virus D : | ||
– hépatite fulminante ; | 40 jours | |
– hépatite aiguë ; | 180 jours | |
– hépatite chronique active. | 2 ans | |
L’étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D. | ||
c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d’un accident du travail) : | ||
– hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques ; | 180 jours | |
– hépatite chronique active ou non. | 20 ans | |
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d’une infection en cours. | ||
– manifestations extrahépatiques dues à l’infection chronique par le virus C. | 20 ans | |
1. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative ; | ||
2. Hors de la présence d’une cryo-globulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire : | ||
– cirrhose ; | 20 ans | |
– carcinome hépato-cellulaire. | 30 ans | |
L’étiologie de ces pathologies : manifestations extrahépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus. |
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- Créé par Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 – art. 1 (V)
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